L’espace des associations

Mentions légales

Editeur

Mairie de Bordeaux
Place Pey Berland
33045 Bordeaux Cedex
Tel : 05 56 10 20 30
http://www.bordeaux.fr

Responsable de la publication

Direction de la communication de la ville de Bordeaux

Crédits photos

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction de la Communication de la Ville et d'en indiquer l'auteur et la source.


Ces demandes doivent être adressées à :
Mairie de Bordeaux
Direction de la communication
Place Pey Berland
33045 Bordeaux Cedex
Tel : 05 56 10 20 30

Les crédits photographiques sont généralement spécifiés sous ou sur les photos.
Concernant les logos ou photos représentant les associations, ceux-ci sont la propriété des associations.

Traitement des données personnelles – Déclaration CNIL – Données de connexion

L’annuaire des associations a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Plus d’informations sur http://www.cnil.fr.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit soit d’envoyer un mail à l’adresse bordeauxasso@mairie-bordeaux.fr, soit d’adresser un courrier à la collectivité :
Mairie de Bordeaux
Service de la vie associative
Place Pey Berland
33045 Bordeaux Cedex
Tel : 05 56 10 20 30

Ces informations vous seront transmises par courrier postal à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre dernière inscription. Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. A cet effet, la collectivité a pris la décision de nommer un Correspondant Informatique et Libertés (CIL), chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et au respect de la loi dans la Mairie.

Référentiel Général de Sécurité (RGS)

En application de l’article 9 de l’ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives, du décret n°2010-12 du 2 février 2010 pris pour l’application des articles 9,10 et 12 de l’ordonnance, et de l’arrêté du Premier ministre en date du 6 mai 2010, les téléservices de la collectivité font l'objet d'une homologation de sécurité.

Liens hypertextes (responsabilité)

L’annuaire des associations propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites publics (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) ou des associations. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de la collectivité.

Données (responsabilité)

L’annuaire des associations affiche des données publiées par les associations. Ces données restent de la seule et entière responsabilité des associations et n’engagent pas la responsabilité de Bordeaux.

Propriété intellectuelle

Droit de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la collectivité. L’annuaire des associations (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Le non-respect de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Etablir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur l’annuaire des associations. En revanche, les pages du portail ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Hébergement du site

Le centre d'hébergement des données est situé sur le territoire français métropolitain et géré par la société Alienor, 375 avenue de Tivoli, 33110 Le Bouscat. La société Alienor est propriétaire du serveur qui héberge les données.

Réalisation et conception graphique

La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des des pages ont été réalisés par la société Infotel.